Mentions légales

EDITEUR DU SITE

VILLA FINISTERE
Antoine LE DUFF & Cécile BERNARD
18 bis rue Popincourt – 75 011 PARIS
Tél : + 33 (0)6 33 64 73 97
Fax : +33 (0)6 13 98 68 90

Date de mise en ligne : Février 2014

CONFIDENTIALITE – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Antoine LE DUFF & Cécile BERNARD
18 bis rue Popincourt – 75 011 PARIS
Tél : + 33 (0)6 33 64 73 97
Fax : +33 (0)6 13 98 68 90

RESPONSABILITE

La responsabilité de VILLA FINISTERE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, VILLA FINISTERE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site http://www.villa-finistere.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de FINISTERE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de VILLA FINISTERE

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par http://www.villa-finistere.com

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.